On le sait, l’EASA a voté récemment le report de l’application de la réglentation Aircrew concernant l’aviation générale en Europe… Une nouvelle « feuille de route » a été annoncée dont les orientations seront mieux connues en avril prochain, avant d’amender le projet réglementaire pour une application repoussée pour l’instant au 8 avril 2018.
Avec un slogan éculé tant il a été entendu ces dernières années – « Vers de nouvelles règles plus simples, plus légères et meilleures pour l’aviation générale… » – l’EASA s’est donné 6 objectifs :
– Pratique de l’IFR : il s’agira de proposer un accès plus facile à la pratique du vol aux instruments, une « mesure concrète pour améliorer la sécurité des vols ».
– Formation : à la fin 2018, une troisième option sera proposée pour autoriser un système simple de formation au pilotage en dehors des ATO ».
– Part M « légère » : un système plus simple et mieux proportionné sera mis en place pour la maintenance des appareils, avec une Part M « light ».
– Technologie : poursuite du développement du règlement CS-STAN et d’autres outils similaires pour permettre « l’introduction de nouvelles technologies favorisant la sécurité ».
– Certification simplifiée : mise en place à court terme d’un système plus simple de certification des LSA en facilitant les démarches des constructeurs via des supports (ateliers théoriques, documents étalon, etc.) et à long terme en amendant la réglementation pour apporter une simplification radicale.
– Standards industriels : décliner les améliorations de la réglementation CS-23/Part 23 aux autres réglements de certification pour se concentrer sur des objectifs de sécurité tout en déléguant la détermination de standards à des groupes associés (ASTM, ASD, etc.).
Ainsi la « nouvelle » stratégie de l’EASA reposerait sur 6 principes, à savoir :
– une approche mieux proportionnée, différente de celle appliquée au transport aérien.
– une philosophie visant le juste nécessaire en matière de réglementation.
– l’adoption d’une approche basée sur l’évaluation du risque.
– la protection les droits du grand-père.
– la volonté de minimiser la bureaucratie et d’appliquer les principes réglementaires simplifiés de l’Europe.
– la volonté de mieux utiliser des ressources disponibles en expertise et la délégation des responsabilités au niveau approprié.
Tout ceci, déjà entendu et répété ces dernières années – mais officiellement validé lors de la Conférence annuelle 2014 de l’EASA, le 15 octobre à Rome, par Patrick Ky, le directeur de l’Agence européenne – imposera une véritable révolution interne. L’EASA devra changer profondèment son mode de fonctionnement avec la mise en place d’une nouvelle organisation. Des groupes de travail ont ainsi été formés, composés de membres d’Autorités nationales, de constructeurs, d’organisations de pilotes, avec un premier bilan d’étape programmé en janvier 2015. Une General Aviation Task Force a été mise en place avec notamment l’organigramme ci-dessus. Il s’agit pour Patrick Ky de mettre en place un « contrôle transversal » sur tous les sujets liés à l’aviation générale. ♦♦♦