Les textes réglementaires européens régissant maintenance et navigabilité des aéronefs au 24 mars 2020.
L’EASA a mis en ligne ce jour la révision datée octobre 2019 de son règlement n°1321/2014 concernant la navigabilité des aéronefs, applicable à compter du 24 mars 2020. Ce document comprend les règlements 2019/1383 et 2019/1384 amendant le précédent 1321/2014. Ce document est proposé dans un format « aisé à consulter », comprenant la nouvelle Part-ML, la Part-CAMO et les annexes de la Part-CAO. La publication en amont est faite pour permettre aux publics concernés de prendre en compte la réglementation amendée et de s’y familiariser avant son entrée en vigueur. ♦♦♦
Lexique pour comprendre l’EASA :
Part-ML : Part M « light »
CAMO : Continuing Airworthiness Management Organisation
CAO : Combined Airworthiness Organisation
Photo © F. Besse / aeroVFR.com
Lien vers le document (364 pages) sur le site de l’EASA
